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La Boissière-de-Montaigu (85600)
Vendée
1 | Boufféré | ORGANISME DE GESTION D'UN ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE BOUFFERE, OGEC DE BOUFFERE Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente |
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2 | La Boissière-De-Montaigu | ORGANISME DE GESTION D'UN ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE CATHOLIQUE DE LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU, OGEC DE LA BOISSIERE DE MONTAIGU Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente |
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3 | La Guyonnière | ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE LA GUYONNIERE, OGEC LA FAMILIALE Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente |
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4 | Montaigu | ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE MONTAIGU Assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique , "l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé" ; se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement , à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; réaliser à cette fin toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition des locaux et d'une manière générale se livrer à toutes activités de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; passer convention avec l'etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ; |
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5 | Montaigu-Vendée | ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE SAINT MARTIN, OGEC SAINT MARTIN Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente |
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6 | Montaigu-Vendee | OGEC ÉCOLE SAINTE-MARIE Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente |
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7 | Treize-Septiers | ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE TREIZE SEPTIERS, OGEC DE TREIZE SEPTIERS Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente |