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Beaufou (85170)
Vendée
1 | Beaufou | FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ACTEURS DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN VENDEE - FDA2D Rassembler les acteurs des domaines économiques, environnementaux et sociaux pour promouvoir une politique de développement durable, proposer des solutions équilibrées entre les trois piliers du développement durable et adaptées aux réalités du terrain, mettre en oeuvre des actions en vue d'obtenir des résultats concrets en matière de développement durable |
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2 | Paris 08 | L'ASSOCIATION DES METTEURS SUR LE MARCHE DES COMBUSTIBLES LIQUIDES POUR LA JUSTE EVALUATION DE L'ECO-CONTRIBUTION DDS (AMMCL) Assurer la parfaite mise en oeuvre de l'obligation mise à la charge des metteurs sur le marché des combustibles liquides par l'article L541-10-4 du code de l'environnement ; assurer que l'éco-contribution fixée par les organismes agréés soit conforme aux principes généraux de droit et à la réglementation en vigueur, et notamment, à l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le cahier des charges applicable aux éco-organismes agréés ; assurer que l'éco-contribution fixée par les organismes agréés ne crée aucune discrimination ou distorsion de concurrence au détriment des metteurs sur le marché des combustibles liquides ; assurer que l'éco-contribution fixée ou à fixer par les organismes agréés tienne compte de l'emploi, par ces adhérents, des procédés de l'écoconception liés à la fin de vie des produits qu'ils distribuent (contenu et contenant) ; enfin, de manière générale, contribuer à l'amélioration de la réglementation en vigueur au regard des objectifs de protection de l'environnement |
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3 | Poiré-Sur-Vie | LES PÉDALES ROUILLÉES Cette association a pour objet de promouvoir des actions écologiques et durables à travers le monde ; |