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Départements


Osse-en-Aspe (64490)

Pyrénées-Atlantiques


1 Accous ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ACCOUS
Intensification de la production du gibier, par la protection des nichées, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse. La défense des propriétés et des récoltes
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2 Aydius ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'AYDIUS "LES CHASSEURS DU MAIL MASSIBE"
Regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue de l'organisation rationnelle de la chasse, par le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par contrat, soit par apport des adhérents ; au décès de l'adhérent détenteur du droit de chasse, l'adhésion se continuera avec les héritiers de ce dernier dans les mêmes conditions, faute d'être dénoncée en assemblée générale
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3 Bedous LA BEDOUSIENNE
Favoriser le développement du gibier par l'exploitation rationnelle de la chasse ; protection ; repeuplement ; élevage ; destruction des nuisibles ; répression du braconnage
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4 Bedous ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BEDOUS
Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement d'un gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. Son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes. Elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartemenatle des chasseurs. Elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire
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5 Borce ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BORCE
Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion aunisi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseu
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6 Cette-Eygun ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CETTE EYGUN
L'association est constituée conformément à la la loi du 1er juillt 1901 relative au contrat d'association et à ses textes d'application ; elle a pour but d' assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, de permettre l'éducation cynégétique de ses membres, de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts : de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages ; son activité s 'exerce dans le respect des propriétés des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération Départementale ou Interdépartementale des Chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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7 Escot SOCIETE DE CHASSE DE LA COMMUNE D'ESCOT
Favoriser le repeuplement du gibier, notamment par la repression du braconnage.
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8 Etsaut ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DU SOUM D'YPY
Assurer notamment une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter également la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs dont elle est adhérente conformément aux statuts de celle-ci ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et veille au respect du schéma départemental de gestion cynégétique ; à cet effet, elle a pour objet la mise en commun totale des territoires de chasse des ACCA qui la composent, l'exercice de la chasse, la création ou la mise en commun des réserves de chasse, la garderie et la surveillance des territoires, la mise en oeuvre d'actions de repeuplement, la régulation des animaux nuisibles par le recours au piégeage notamment, la défense et la protection des milieux naturels, toute autre réalisation en relation avec son objet social, selon les modalités qui suivant : chasse en battues exclusivement (sanglier, chevreuil et renard), une seule battue par jour autorisé
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9 Lées-Athas SOCIETE DE CHASSE DE LEES-ATHAS
Grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la répression du braconnage, la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations. Par le fait même de leur adhésion, tous les propriétaires font apport à l'association
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10 Lescun ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LESCUN
L'association est constituée conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et à ses textes d'applications ; elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement notamment d'assurer une bonne organisation technique de la chasse de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de permettre l'éducation cynégétique de ses membres de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment de carte de chasse temporaire elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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11 Osse-En-Aspe ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE D'ISSAUX
Favoriser dans le respect des propriétés et des récoltes la repression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
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12 Osse-En-Aspe SOCIETE DE CHASSE DU LABAY
Grouper les propriétaires et habitants des deux communes ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations ; d'une façon plus générale, assurer une meilleure organisation de la chasse et, ce faisant, concourir à une meilleure sécurité des chasseurs ainsi que les non chasseurs pouvant se trouver sur les territoires chassés ; par le fait même de leur adhésion, tous les propriétaires font apport à l'association de leurs droits de chasse et les lui abandonnent sur tous les biens qu'ils possèdent sur le territoire des communes d'Osse en Aspe et Lourdios-Ichère ; ils lui donnent charge et pouvoir d'agir en leur nom pout tout ce qui s'y rapporte
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13 Sarrance ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARRANCE
L'association est constituée conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et à ses textes d'application ; elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement, notamment d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, de permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; ,de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées; en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter r la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ;. Son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle ci. Elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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14 Urdos ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'URDOS
L'association est constituée conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d 'association et à ses textes d'application elle a pour but dans le cadre du Code de l'environnement ; notamment de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, de permettre l'éducation cynégétique de ses membres, de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a pour objet d 'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitas naturels ; de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés des cultures et des récoltes, ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire
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