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Duisans (62161)
Pas-de-Calais
1 | Duisans | O.G.E.C. CLAIREFONTAINE DUISANS Le respect du droit français, d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité National de l'Enseignnement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment le collège Clairefondaine de Duisans ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, "l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, ficnancière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement catholique |
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2 | Duisans | AEP SAINTE MARIE Assumer juridiquement, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment l'école Sainte Marie ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes; réaliser toutes les activités parascolaires telles que |