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Départements


Vellerot-lès-Belvoir (25430)

Doubs


1 Belvoir A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELVOIR
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
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2 Chazot A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOT
Assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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3 Orve A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ORVE
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
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4 Rahon A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RAHON
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
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5 Rahon ACR - ASSOCIATION DES CHASSEURS DE RAHON
Exploiter cynégiquement dans le respect des réglementations en vigueur et dans l'esprit écologique, les terrains communaux
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6 Randevillers A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RANDEVILLERS
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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7 Sancey A.C.C.A. DE SANCEY (ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SANCEY)
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
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8 Vellerot-Lès-Belvoir A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VELLEROT-LES-BELVOIR - LA BICHE DU LOMONT
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
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9 Vernois-Lès-Belvoir A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNOIS LES BELVOIR
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
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10 Vyt-Lès-Belvoir A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VYT LES BELVOIR
Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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11 Vyt-Lès-Belvoir GROUPEMENT DE GESTION DES RESERVES DU VERNOIS
Coordonner les actions de gestion des réserves de chasse et de faune sauvage du Vernois, des ACCA de Belvoir, Rahon, Vellerot-les-Belvoir et Vyt-les-Belvoir
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