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Les Terres-de-Chaux (25190)
Doubs
| 1 | Bief | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE BIEF Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs |
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| 2 | Chamesol | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMESOL Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport |
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| 3 | Courtefontaine | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTEFONTAINE Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs |
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| 4 | Dampjoux | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DAMPJOUX - LA PALOMBE Assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs |
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| 5 | Feule | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FEULE Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural |
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| 6 | Fleurey | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FLEUREY 'LA FLEURETTE' A pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural, et en particulier avec la commune de son territoire |
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| 7 | Froidevaux | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVAUX "LA SIBELLE" Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs |
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| 8 | Glère | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GLERE A pour but, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique des ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport |
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| 9 | Les Terres-De-Chaux | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES TERRES DE CHAUX Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural |
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| 10 | Montandon | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTANDON Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs |
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| 11 | Montjoie-Le-Château | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTJOIE LE CHATEAU. Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs |
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| 12 | Saint-Hippolyte | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT HIPPOLYTE Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs |
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| 13 | Soulce-Cernay | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOULCE CERNAY Faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles |
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| 14 | Valoreille | A.C.C.A. DE VALOREILLE LA SAINT-HUBERT Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général ; assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport |
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| 15 | Vaufrey | A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUFREY Dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs |
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| 16 | Villars-Sous-Dampjoux | ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FUSION NOIREFONTAINE - VILLARS-SOUS-DAMPJOUX Dans le cadre des dispositions du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de les membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'AICA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défenses des intérêts des chasseurs |
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