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Saint-Chaffrey (05330)
Hautes-Alpes
| 1 | Saint-Chaffrey | ASSOCIATION DES USAGERS DE LA ZONE 1NAH DES PEYRONS, GOUITROUSE, L'HOPITAL, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAFFREY - Préserver l'intérêt des usagers, - veiller au développement de la zone sous forme d'un lotissement réservé à l'habitation dans le respect des règles d'urbanisme en vigueur, - veiller au respect de l'environnement, - veiller au respect des règles végétales et animales, - veiller au respect des dispositions relatives aux risques de pollution liés à l'habitat : assainissement eaux usées, collecte des OM, - veiller au respect de l'environnement visuel : en particulier dans le respect d |
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