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Départements

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (C.O.S.)

LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE (82290)


Interventions Sociales
Objet et projet(s) porté(s)
Attribution de chèques-vacances après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire, l'attribution de tickets restaurant après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire pour les seuls employés stagiaires et titulaires qui ne bénéficient pas, compte-tenu de leur poste de travail, du réfectoire scolaire(article 19-1 créé par la loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 article 2), ainsi que toute oeuvre à caractère social
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Siège et/ou lieu d'activité
Mairie 12 Grand' Rue 82290 La Ville-Dieu-Du-Temple  Itinéraire