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ISOLFEU
PARIS 16 (75016)
Culture, Pratiques D'activités Artistiques, Pratiques CulturellesExpression Écrite, Littérature, Poésie |
ASSOCIATION ACTIVE
depuis le 12 avril 2016 |
Objet et projet(s) porté(s)
Diffusion d'oeuvres de l'esprit dûment identifiées comme telles, quel qu'en soit du domaine artistique, soit du domaine scientifique, au sens ou l'entend l'Art.2 de la convention de Berne ; l'exploitation des oeuvres de l'esprit dont il s'agit lui sera confiée aux termes de contrats de licences d'usage, et de transfert de savoir faire, dans le respect absolu des clauses édictées aux dits contrats synallagmatiques émanant de tous cessionnaires ayant rapporté la preuve qu'ils jouissent eux-mêmes sur une oeuvre de l'esprit, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ; l'association pourra concéder des sous licences à qui bon lui semblera, et effectuer toutes actions licites directement en rapport avec les objectifs ici définis |
Siège et/ou lieu d'activité
11 Bis Avenue Victor Hugo 75016 Paris |
L'identifiant Waldec de cette association dans le Répertoire National des Associations (RNA) est le numéro W751233692.
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